Le Plan Local d'Urbanisme

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 Sur cette page consacrée au Plan Local D'Urbanisme (PLU) vous pouvez consulter tous les documents en rapport avec lui.

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Seconde modification  du Plan Local d’Urbanisme - Mars 2019

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Rapport et conclusions du commissaire enquêteur.

Notice présentant les modifications apportées au dossier suite à la suspension de l'enquête publique

 Commune de Pinet - 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme

Commune de Pinet - 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme - Notice de modification

Règlement d'urbanisme

Orientation d'Aménagement et de Programmation - Zones AUI, AU3a, AU3b, AU4, AU5, AUI/NI

PLU de Pinet - Orientation d'Amènagement et de Programmation - Schéma de principe

Plan général complet

Plan général sans PUP

Plan du village complet

Plan du village sans PUP

Liste des Emplacements Réservés

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Pièces non modifiées par la 2ème modification du PLU

Evaluation Environnementale

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Etude d'entrée de ville valant Orientations d'Aménagement et de Programmation

Projet d'Aménagement et d'Environnement Durables

Zonage d'assainissement

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- Plan de Prévention des Risques d'Inondation -

Aléa Pinet

Annexe Pinet

Arrêté d'approbation du PPRI de Pinet

Rapport de présentation du PPRI de Pinet

Règlement du PPRI de Pinet

Carte de zonage règlementaire

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cliquez sur les textes en italique pour accéder aux infos

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